Société

ACTIFS INTELLECTUELS ET MARQUES COMMERCIALES DE GALA

(Mis à jour: le 27 mars 2017)

La technologie de Gala est protégée, en tout ou en partie, par un ou plusieurs brevets américains et étrangers, ou par d'autres brevets nationaux et étrangers en cours d'homologation. Parmi les brevets, on compte les brevets américains N° 6,138,375; 6,237,244; 6,551,087; 6,739,457; 6,807,748; 6,824,371; 7,024,794; 7,033,152; 7,157,032; 7,171,762; 7,172,397; 7,267,540; 7,318,719; 7,393,484; 7,402,034; 7,421,802; 7,524,179; 8,007,701; 8,011,912; 8,080,196; 8,187,512; 8,205,350; 8,220,177; 8,303,871; 8,361,364; 8,365,430; 8,366,428; 8,414,283; 8,444,923; 8,512,021; 8,562,883; 8,671,647; 8,708,688; RE45,113; 8,834,760; 8,863,931; 8,955,294; 8,969,435; 9,032,641; 9,079,333; 9,149,954; 9,187,247; 9,259,857; 9,382,423; 9,481,122; 9,492,948; 9,630,347; 9,649,802 et des brevets étrangers ; tous les logos, marques de commerce et marques de service (ci-après dénommés « Marques de commerce ») affichés dans le présent document, qu'ils apparaîssent ou non en capitales ou accompagnés du symbole de marque, sont des marques de commerce déposées ou non de Gala ou de tiers. Les marques de commerce de Gala sont protégées par une ou plusieurs marques de commerce américaines et étrangères, ou par d'autres marques de commerce nationales et étrangères en cours d'homologation. Toutes les œuvres originales qui apparaîssent aux présentes sont protégées par les lois sur le droit d'auteur des États-Unis et d'autres lois. La technologie de Gala peut également être protégée en tant que secrets commerciaux, topographies de circuits intégrés ou autres droits de propriété.

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